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Le brouhaha
Reconnu d'utilité publique depuis le 11 Décembre 2002.


  #19674 01/10/06 - 22h54 : steph
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Je dois débarquer un peu mais il parait que le français se modernise. Z'étiez au courant ?

Qu'en pense les spécialistes brouhahesques ?

Il semble qu'il existe des réticences...
  #19673 01/10/06 - 20h36 : M
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Preum's de retour du Famillathlon au Champ de Mars. Lors de la pause bulotine, j'étais enfermé dans une tente à signer des formulaires tendus par des apprentis-monocyclistes pressés d'aller voir ailleurs vérifier que je n'y étais pas.



T'ain, chuis mort.



Si on me cherche, je suis sous la douche. Ah non, manger. D'abord manger.
  #19672 01/10/06 - 19h59 : Zorglub
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Preums et unique participante de la balade bulotine finalement pas annulée.

Lors de la pause sur le Champ de Mars, j'ai pu observer deux panneaux de basket se faire torturer à coup de boule par des monocyclistes et fauteuillistes : leur chauffeur les avait manifestement et lâchement abandonnés.

  #19671 01/10/06 - 19h42 : google
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Hop, aussi de retour. En tant que rollère, je proteste contre les gens en cyclotouriste qui roulent sur la route au mépris de l'espace des rollères. Il est de plus inacceptable que certains se permettent de faire la course, et la perdent.
  #19670 01/10/06 - 19h03 : steph
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Hop, de retour.

En tant que cyclotouriste, je proteste contre les gens en rollère qui roulent sur la route au mépris de l'espace des vélos.

Il est de plus inacceptable que certains se permettent de faire la course, et la gagne.
Z   #19669 01/10/06 - 13h07 : google
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c'est irrémédiable

Oui, c'est vrai.

Eh ! Faites pas la tête ! Reviendez, je plaisantais..

Ben, je suis là, mais je pars rouler....

  #19668 01/10/06 - 12h43 : Zorglub
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Eh ! Faites pas la tête ! Reviendez, je plaisantais..
  #19667 30/09/06 - 22h54 : Zorglub
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Ne crois pas tout ce que disent les profs.



Trop tard : vous nous avez tous crus pendant les premières années de votre vie et c'est irrémédiable.
  #19666 30/09/06 - 20h28 : M
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Ne crois pas tout ce que disent les profs.
@ steph   #19665 30/09/06 - 20h25 : google
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bonne sieste
Z merci   #19664 30/09/06 - 20h22 : google
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PS: ne crois pas tout ce que dit XS

Ben, t'es prof non !!! pas de droit, mais bon t'es calée quand même, non ?



Pour connaître les jurisprudences, le meilleur moyen est peut-être d'aller voir un avocat.

Il doit bien exister un endroit qui les centralise, pour qu'ils puissent les consulter.

  #19663 30/09/06 - 20h20 : M
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Les cookies sont en panne ?



VVEBLC mais l'AX est chargée au taquet, chant de M@rsChamp de Mars nous voici, du moins si on ne la vole pas cette nuit. Photos plus tard.
  #19662 30/09/06 - 19h42 : Zorglub
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Oui mais en Suisse seulement. Ils les nomment EAV me semble-t-il.

En Suisse, les rollers sont effectivement des Engins Assimilés à des Véhicules depuis 2002, ils sont autorisés sur les pistes cyclables et sur la chaussée des zones 30.



Donc les décisions de la cour de Cass' n'ont pas valeur de loi et ce même s'il y a jursiprudence, c'est ça ?

Sauf en matière administrative, la jurisprudence ne donne que des exemples d'application de la loi : un juge ne peut en principe énoncer des dispositions générales (Code Civil a. 5) et rien n'oblige un tribunal à se conformer aux décisions passées, fussent-elles celles de la Cour de Cassation.

Une jurisprudence constante tend néanmoins à s'imposer en pratique et peut aboutir à l'adoption d'une loi correspondante.



PS: ne crois pas tout ce que dit XS.
  #19661 30/09/06 - 19h11 : steph
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Puisqu'on parle de justice, il faut reconnaître les difficultés du métier.



La PAC est tombée sur la tête : polluer la terre rapporte du blé.. Mieux vaut déverser des pesticides qu'être respectueux de l'environnement, c'est plus rentable.
  #19660 30/09/06 - 18h31 : M
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Procureur, procureure, procureuse ou procuratrice ?
  #19659 30/09/06 - 17h36 : steph
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T'1, après une sieste réparatrice, je décide de me détendre en lisant le brouhaha et je tombe sur les messages de Google.

Bon bah je vais me recoucher, le mal de tête c'était ce matin.
Z   #19658 30/09/06 - 16h46 : google
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Ufolep: Cette décision fait jurisprudence et les rollers sont donc désormais autorisés dans les rues.

C'est bien là une interprétation puisque à mon sens la rue peut tout aussi bien être chaussée + trottoirs ou seulement la chaussée. On peut jouer sur les mots donc l'interpréter de façons différentes. Mais la règle reste celle du code la route qui interdit les rollers sur la chaussée.....



Je m'étonne de ce qu'écrit Lafisso

Ben, là je ne fais que lire et moi je n'interprète rien.



"jeux dangereux sur la voie publique" Loi de 1862, j'ai lu aussi.



le patin à roulettes est un véritable moyen de transport, au même titre que les vélos ou les trottinettes qui empruntent la chaussée

Oui mais en Suisse seulement. Ils les nomment EAV me semble-t-il.

Donc les décisions de la cour de Cass'n'ont pas valeur de loi et ce même s'il y a jursiprudence, c'est ça ?



Donc en conclusion, le roller (individu) étant un piéton au regard de la loi, il doit se conformer au code de la route en toutes circonstances et ce tant que la loi (le code de la route) ne change pas.



Correct Madame le Proc'?
  #19657 30/09/06 - 16h08 : Zorglub
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Google : l'interprétation est différente.



- Je m'étonne de ce qu'écrit Lafisso :

Au premier trimestre de l'année 2001, la Cour de cassation a entériné le jugement rendu par le tribunal d'instance de Paris qui libérait un patineur (on peut remercier le demandeur : Eric Dugelay) d'une amende pour infraction au code de la route (usage de la chaussée).



En l'occurrence, ledit Dugelay n'avait pas été verbalisé pour infraction au Code de la Route mais pour "jeux dangereux sur la voie publique" et nous étions jadis d'accord pour dire que ce jugement n'avait aucune incidence sur l'interdiction fondée sur le Code de la Route (cf le texte du jugement).

Au reste, Lafisso note bien "que le droit positif reste inchangé et que le patineur possède toujours, au regard de la loi écrite, le statut de piéton."



- Ce qu'écrit l'UFOLEP est exact, surtout dans le contexte de l'époque où certains tendaient encore à assimiler les rollers aux skateboards :

Le jeudi 1er mars 2001, la Cour de Cassation de Paris s'est prononcée sur le cas d'un patineur verbalisé pour avoir circulé sur la chaussée. Elle a estimé "que le patin à roulettes est un véritable moyen de transport, au même titre que les vélos ou les trottinettes qui empruntent la chaussée". Cette décision fait jurisprudence et les rollers sont donc désormais autorisés dans les rues.

Alors qu'à Paris, les skateboards sont interdits sur la voie publique (sauf sur quelques spots dont la préfecture donne la liste), les rollers sont autorisés dans les rues mais non pour autant sur la chaussée.



Il serait tentant d'interpréter le texte du jugement entériné par la Cour de Cass' - "véritables moyens de locomotion au même titre que les vélocipèdes, les patinettes ou les trottinettes qui empruntent la chaussée" - dans le sens d'une assimilation des rollers aux vélos circulant sur la chaussée mais, à l'inverse des arrêts du Conseil d'Etat, les décisions de la Cour de Cass' n'ont pas juridiquement de portée générale, de sorte que c'est encore le Code de la Route qui s'applique.

Z   #19656 30/09/06 - 15h05 : google
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je te signale/rappelle que je suis la webmestre de mes champignons. Ben, ça je le sais.

A défaut de pouvoir lire les jugements de la Cour de Cass', les champignons sont accessibles avec des mots clés différents sur les moteurs de recherche, et ça c'est bien.

il n'exclut aucunement une verbalisation au titre du Code de la Route.

c'est ce que je disais là Je pense qu'il y a là interprétation

Mais selon les sites visités, l'interprétation est différente.

Vivement dimanche alors !!!
  #19655 30/09/06 - 13h13 : xsfred
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je te signale/rappelle que je suis la webmestre

D'ailleurs en vrai, Z est Procureur de la République, et s'appelle Roulette. Que ça reste entre nous, hein.
  #19654 30/09/06 - 13h09 : sinkrou
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laisse-moi deviner, tu es celui de devant
  #19653 30/09/06 - 12h46 : steph
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Voilà à peu près à quoi je ressemble après 2 heures de hockey.

Qu'on ne me réveille pas avant demain.
  #19652 30/09/06 - 10h36 : M
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Mais on a retrouvé le fantôme du site de la Sophie !?
Google   #19651 30/09/06 - 09h36 : Zorglub
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Avant que tu ne trouves trop de textes que j'ai publiés, je te signale/rappelle que je suis la webmestre de mes champignons. A noter que l'arrêt de la Cour de Cass' de 2001 indique seulement qu'un patineur circulant sur la chaussée ne peut être verbalisé pour "jeux dangereux sur la voie publique", il n'exclut aucunement une verbalisation au titre du Code de la Route.



Je demanderai dimanche à celui qui m'a causé de ce truc et affirmé en avoir eu sur lui une copie de me retrouver celle-ci.
Preums des randonneurs en vadrouille   #19650 30/09/06 - 09h32 : sinkrou
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> Preum's des tricoteurs de la Grande Plage. Une session en binôme dérangée par l'arrivée intempestive d'un groupe de randonneurs en vadrouille. Même que dedans, il y avait le fantôme de sinkrou.

Mon fantôme a beaucoup apprécié la balade d'hier soir



> Tu as réussi à allumer ton ordi ?

Ben ouais la preuve, le site de REH est même un peu à jour



Bon ben moi cet aprèm je devais avoir plage mais quelque chose me dit que le maillot de bain va rester à l'appart
Z   #19649 30/09/06 - 01h12 : google
Z   #19648 30/09/06 - 00h56 : google
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Le jeudi 1er mars 2001, la Cour de Cassation de Paris s'est prononcée sur le cas d'un patineur verbalisé pour avoir circulé sur la chaussée. Elle a estimé "que le patin à roulettes est un véritable moyen de transport, au même titre que les vélos ou les trottinettes qui empruntent la chaussée". Cette décision fait jurisprudence et les rollers sont donc désormais autorisés dans les rues.

trouvé içi



Je pense qu'il y a là interprétation, je continue donc de chercher.
  #19647 29/09/06 - 23h51 : steph
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Preum's des tricoteurs de la Grande Plage. Une session en bînome dérangée par l'arrivée intempestive d'un groupe de randonneurs en vadrouille. Même que dedans, il y avait le fantôme de sinkrou.



> Nainternet en état de marche ?

De moins en moins chez moi en ce moment, j'envisage de porter plainte contre le type qui a cassé l'internet et accessoirement, de changer de crèmerie.

  #19646 29/09/06 - 21h11 : M
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Moi aussi j'aime les tabloïds, de chocolat. Avec des noisettes.
K-Lain   #19645 29/09/06 - 21h05 : google
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Içi pas de République des Pyrénées, c'est pour les Palois.

Nous, c'est Sud-Ouest.

Pis le petit cochon d'Inde y préfère les tabloïds, dit-on.

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